Conditions Générales de Vente

1. Identification du vendeur

Nom de l’entreprise : H.Océane – Océane Harquin (Micro-entreprise)

Adresse du site web : https://hoceane.com

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site
https://hoceane.com pour l’achat de toiles, dessins originaux et impressions.

3. Produits

Les produits vendus sur https://hoceane.com comprennent :
Toiles originales : Œuvres peintes à la main par Océane Harquin, chaque toile est une pièce unique.
Impressions : Reproductions de dessins et toiles, imprimées chez un imprimeur professionnel, avec une qualité d’impression fidèle à l’œuvre originale.
Chaque produit est décrit avec précision (dimensions, matériaux, techniques utilisées). Les photographies et images des produits
sont les plus fidèles possibles, mais peuvent varier légèrement en fonction des réglages d’affichage des écrans.
Les impressions sont indiquées comme telles dans les descriptions et ne doivent pas être confondues avec les œuvres originales.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans
le prix affiché et sont ajoutés au moment de la commande, en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.
H.Océane se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs
en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter sur le site. Après avoir vérifié le contenu de son panier, il valide
la commande en effectuant le paiement en ligne. La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière
des présentes CGV.

6. Paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée (ex: PayPal, Stripe). Le client garantit qu’il dispose
des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi. En cas de refus de la banque, la commande sera annulée.

7. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont mentionnés lors de la validation
de la commande et varient en fonction de la destination. H.Océane ne saurait être tenue responsable en cas de retard de livraison
dû au transporteur. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l’adresse de livraison et du poids des toiles.

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation
sans avoir à justifier de motifs. Le client doit informer H.Océane de sa décision de se rétracter en envoyant un email à
contact@hoceane.com. Le retour des produits doit être effectué dans un délai de 14 jours après
la notification de la rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Retour et remboursement

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, sans avoir été endommagés ni modifiés. Après réception et vérification des
produits retournés, le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, dans un délai
de 14 jours.

10. Garanties

Les produits vendus sur https://hoceane.com bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie
légale contre les vices cachés conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 du Code civil.
Si le produit est non conforme ou présente un défaut, le client doit contacter H.Océane à l’adresse
contact@hoceane.com.

11. Responsabilité

H.Océane ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser.
Les toiles proposées à la vente sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de H.Océane ne saurait être
engagée en cas de non-respect de la législation d’un autre pays.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://hoceane.com, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est strictement interdite sans l’autorisation expresse de H.Océane.

13. Données personnelles

Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour traiter la commande et expédier les produits.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant en contactant H.Océane
à l’adresse contact@hoceane.com.

14. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le client est invité à contacter H.Océane pour trouver une solution
amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents français.